Gao : visite du ministre de la justice de droits de l’homme, garde des Sceaux
Gao, 05 décembre (AMAP) Le ministre de la Justice, des Droits de l’homme, Garde de sceaux, Malick Coulibaly a effectué, vendredi dernier, une visite de terrain à Gao, accompagné d’une forte délégation dont le procureur général près la cour d’appel de Mopti, Adama Fomba. Malick Coulibaly a été accueilli à l’aéroport par le gouverneur de la Région de Gao, le général de brigade, Sidiki Samaké. Il a entamé sa visite par le logement du président du tribunal, ensuite le tribunal, avant de mettre cap sur la prison centrale de Gao, la Direction régionale de police et l’Escadron de la gendarmerie. Il a rendu visite, aussi, aux familles des chefs coutumiers. « Nous avons constaté qu’au niveau de la Région de Gao, les acteurs de la justice sont débout et que la justice tant bien que mal est en train de se relever », a dit le ministre qui a indiqué qu’il était venu rendre visite aux acteurs de la justice et de les assurer de l’engagement du gouvernement à faire de sorte que la justice puisse, correctement, fonctionner à Gao et sur l’ensemble du territoire. « A la grande prison de Gao, nous avons remarqué une certaine surpopulation carcérale mais les acteurs judiciaires sont avec nous et des dispositions idoines sont en cours pour que la justice soit plus proche des justiciables », a ajouté Malick Coulibaly. « Aujourd’hui, il est fondamental que le tribunal puisse être opérationnel et cela a été exprimé par le président de la République au cours du Conseil supérieur de la magistrature. Et, très bientôt, tous les moyens seront mis à la disposition des acteurs de la justice de Gao afin que la machine judiciaire soit fonctionnelle », a encore dit le ministre de la Justice, des Droits de l’homme, Garde des sceaux. Après la visite, le ministre Coulibaly a, aussi, présidé la cérémonie de clôture de la formation sur les «Enquêtes de police judiciaire», tenue du 25 au 29 novembre 2019, à Gao, au profit des forces de sécurité de la région de Gao. Cette formation est, conjointement, organisée par la Mission intégrée multidimensionnelle des Nations unies pour la stabilisation du Mali, (MINUSMA), la Mission militaire européenne de formation (EUCAP) Sahel et Mali. Ils sont 21 agents de la police, de la gendarmerie et des éléments de l’Office central des stupéfiants formés. Le porte-parole des stagiaires, Alhousseini Ag Saguid, a témoigné que les différents modules étudiés ont permis aux participants de bien cerner certains points. Il a souhaité que ces formations continuent et a assuré que les connaissances acquises seront utilisées à bon usage. Le coordonnateur de la Réforme du secteur de la sécurité, à la police des Nations unies, Fatnassi Yassine, a précisé que ce programme de formation « constitue un signal fort d’une étroite coopération, dynamique, diverse et fructueuse entre les missions EUCAP Sahel et Mali et MINUSMA, notamment dans le domaine du renforcement des capacités opérationnelles des forces de sécurité maliennes ». « Ce cadre d’échanges d’expérience a permis aux participants de mieux comprendre leurs rôles et attributions dans le déroulement du procès pénal », a ajouté l’agent de la police des Nations unies. Le chef de la mission mobile d’EUCAP Sahel, le général Philippe Rio, a estimé que « le succès de la lutte contre la criminalité, l’impunité passe, non seulement par la capacité des enquêteurs à identifier les auteurs, à les appréhender mais, aussi, de la façon dont ils vont pouvoir passer le relai aux magistrats. Et cette relation entre les enquêteurs et les magistrats constitue un élément essentiel pour le succès de la chaine pénale pour les années à venir ». Le ministre de la Justice, des Droit de l’homme et Garde des sceaux, Malick Coulibaly, a clôturé la cérémonie en exprimant sa gratitude, sa satisfaction et son engagement. Il a voulu, ainsi, exprimer toute sa satisfaction devant les dispositions prises par EUCAP Sahel et les partenaires pour sa présence à la cérémonie de clôture et pour le renforcement de capacités de la chaine pénale. Il s’est réjoui, en tant ministre de la Justice, Garde des sceaux, de constater la résilience des acteurs judiciaires et a engagé ceux-ci à s’impliquer pour œuvrer contre l’impunité. AT/MD (AMAP)
Kadiolo: Le district sanitaire de Kadiolo célèbre la Journée internationale de la prématurité à Kébéni
Kadiolo, 04 décembre (AMAP) Le sous préfet central, Alhousséni Touré, a présidé, samedi dernier, les festivités de la Journée internationale de la prématurité à Kébéni, près de Loulouni (Sud), dans le cadre des activités de Born On Time (BOT) qui célèbre cette journée pour sensibiliser les populations, a constaté l’Amap. L’objectif de cette journée est de faire une large sensibilisation autour de la prévention des naissances prématurées en mettant l’accent sur les droits des femmes et des enfants. Elle permettra de renforcer la connaissance de la communauté sur les droits des femmes et des enfants, d’informer et de sensibiliser les autorités administratives, sanitaires et les leaders communautaires à rendre plus conviviaux les centres de santé aux adolescent et adolescentes, de lutter contre les causes évitables de prématurité etc. Plusieurs activités se sont déroulées au cours de cette journée, notamment le discours des officiels, sketchs, animation de groupes folkloriques. Le ministère de la Santé et le représentant pays de Save The Children ont décerné une attestation de reconnaissance à l’équipe cadre du District sanitaire de Kadiolo pour son engagement ferme dans la lutte contre la prématurité. Le chef du service social, Sidiki Diarra, a saisi cette opportunité pour dresser le bilan global de l’ONG BOT qui a formé plus de 300 agents de santé. L’ONG a, aussi, aidé à la mise en place de caisses de solidarité, pour un coût de 500.000 Fcfa, par structure. Le projet a, aussi, mis à disposition des motos ambulance. En mars 2019, il a installé une unité de soins mere-kangourou au centre de santé de Kadiolo, pour la prise en charge des bébés prématurés. Le coordinateur de Save The Children à Sikasso, Jean Pierre Akitakoy, venu pour la celebration, a promis que son organisation continuera à soutenir et assister le Mali pour résoudre les problèmes de santé des populations. Il a annoncé la mise en place, dans un proche avenir, de la phase2 de Born On Time. NIO/MD (AMAP)
La commune de Wassoulou-Ballé restitue publiquement sa gestion du compte administratif
Yanfolila, 04 decembre (AMAP) La commune rurale de Wassoulou-Ballé a tenu, récemment, à la Maison du peuple, la session de restitution publique de la gestion de son compte administratif 2018, au cours de la 13eédition du genre qui se situe dans le cadre de la redevabilité exigée des collectivités territoriales. Des autorités administratives, conseillers communaux, chefs de services techniques et de sécurité, chefs de village, représentants de la Coordination des associations et organisations féminines (CAFO), ont participé à cet exercice, Il en est de même du conseil local des jeunes, du Réseau des communicateurs traditionnels pour le développement (RECOTRADE), des confessions religieuses, des associations socioprofessionnelles et des radios de proximité. La 2eadjointe au maire, Mme Rokia Diakité, a appelé les participants à plus d’implication et d’attention pour relever les points forts, les points faibles et ceux à améliorer. A l’analyse du compte administratif, il ressort que sur une prévision en recettes de 743.829.342 Fcfa la commune à réaliser 548.430.083 Fcfa et sur une prévision de 743.829.342, 548.094.978 Fcfa ont été réalisé, soit un solde excédentaire de 783.984 Fcfa. En ce qui concerne les investissements, la priorité a été donnée à l’agriculture, l’hydraulique et à l’éducation. En ce qui concerne le paiement de la Taxe de développement régionale et locale (TDRL), le constat n’est pas reluisant: sur 37 villages, un seul s’est acquitté de la totalité de ses impôts et taxes, Karatou. Six villages sont entre 91 et 50%. Yanfolila et Youanso n’ont rien payé, et cela, depuis respectivement 2 et 3 ans. Apres les débats, les participants ont recommandé le réalisme dans les prévisions et de récompenser les bons citoyens qui payent leurs impôts et taxes, TT/MD (AMAP)
Kadiolo : Débats publics sur le rapport de suivi et d’analyse du processus budgétaire du Conseil de cercle de Kadiolo
Kadiolo, 04 décembre (AMAP) Les débats publics sur le budget du Conseil de cercle de Kadiolo se sont déroulés, la semaine dernière, au cours d’un atelier dans la salle de conférence de la préfecture, sous la présidence du préfet adjoint, Siaka Kanté, a constaté l’AMAP. Ils ont rassemblé autorités administratives, maire, services techniques de l’État, organisations et associations de la société civile, ONG, presse locale. Organisé par le Groupe de suivi budgétaire – Mali (GSG), cet atelier a été financé par le royaume de Danemark. Il permet de garantir la participation des populations dans la gestion de leurs affaires, d’exiger la transparence dans la gestion des fonds publics et de rappeler le devoir de redevabilité des gouvernants locaux. Le GSB est un programme test qui concerne, pour le moment, la seule Région de Sikasso. Son objectif est de lutter contre la corruption et la délinquance financière. Il concerne 14 collectivités (sept Conseils de Cercle de la Région, six Communes et le Conseil régional). Il couvre la période 2017-2022. La présentation du rapport de suivi et d’analyse budgétaire en langue nationale bamanankan a permis aux nombreux participants de cerner plusieurs notions du budget, jusque-là ignorés par le grand public . Il ressort de cette analyse qu’en 2018, le budget du conseil de Cercle de Kadiolo se chiffrait en recettes et dépenses à 1.485.500.000 fFcfa. Les recettes (1.115.500.000 Fcfa) se composent de recettes de fonctionnement et de recettes d’investissement . Quant aux dépenses (370.000.000 Fcfa) comprennent, elles aussi, le fonctionnement et l’investissement. Le résultat global de clôture de l’exercice 2018 est de 146.472.240 Fcfa . Il est donc excédentaire. “Avec l’état actuel de la situation, le Conseil de cercle a fait de son mieux dans le cadre de la redevabilité”, a conclu le GSB . Il organise des rencontres pour informer la population des actes posés par la collectivité. Quant à la transparence dans la gestion, la société civile est impliquée. Plusieurs recommandations ont été formulées par le GSB pour une amélioration des recettes mais, aussi, pour une meilleure implication des gouvernés dans le processus d’élaboration du budget et son suivi : inviter le maximum d’organisations de la société civile dans les débats, publier régulièrement les montants recouvrés et dire à quoi ils seront utilisés etc. En conclusion, il ressort que la transparence dans la gestion budgétaire des collectivités de Kadiolo est une réalité. Le GSB se dit optimiste sur l’avenir de la gestion des biens publics par les collectivités . Il salue et encourage “à sa juste valeur la performance remarquable du Conseil de Cercle de Kadiola, ces dernières années. Le représentant régional du GSB, Issa Cissoko, a demandé à tous les participants d’être des relais auprès de leurs structures et de s’acquitter, d’abord, de leurs devoirs (payer les impôts et taxes) avant de demander des comptes “à ceux que nous avons choisis pour diriger la collectivité en nos noms”. NIO/MD (AMAP)
Diéma : L’Ordre des infirmières et infirmiers a son Conseil local
Diéma, 04 décembre (AMAP) Le bureau du Conseil local de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Cercle de Diéma a été mis en place, dimanche dernier, lors de travaux qui se sont déroulés dans la salle de conférence de la préfecture, sous la présidence du préfet Abou Diarra. La création du Conseil local de l’Ordre des Infirmières et Infirmiers intervient après celui des Médecins et des Sages-femmes. Le préfet Abou Diarra et le représentant du médecin-chef du Centre de santé de référence (CSRéf), Dr Boubacar Fofana, ont souligné l’importance et la nécessité de la mise en place du bureau du Conseil local de l’Ordre des Infirmières et Infirmiers qui, selon, le préfet, permettra une meilleure réorganisation de la fonction et de trouver des solutions aux nombreuses difficultés du secteur de la Santé. M. Diarra a demandé que le bureau qui sera installé en place travaille dans la légalité, en conformité avec les textes en vigueur. Il a invité, tous, à se comporter en responsables, afin que les opérations de mise en place se déroulent dans un climat apaisé, loin de toutes chamailleries. Le délégué du Conseil régional de l’Ordre des infirmières et infirmiers de Kayes, Seydou Traoré, chargé de superviser les travaux, a expliqué les aspects techniques et organisationnels qui sont liés, avant de procéder à la lecture du décret fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Mali. Un bureau provisoire de 5 membres, avec à sa tête, Adama Boubacar Bane, assistant médical de son état, a été approuvé par acclamation. Le président Adama Boubacar Bane, fraichement élu pour un mandat de 5 ans, a défini ses priorités qui portent, notamment, sur le renforcement de l’entente et la cohésion entre les membres de son bureau et tous, qu’ils soient du secteur public ou privé, la tenue régulière des réunions statutaires et le paiement des cotisations, pour, dira-t-il en substance, « assurer à l’organe une meilleure fonctionnalité ». OB/MD (AMAP)
Commission vérité, justice et réconciliation : Les audiences publiques débutent le 8 décembre prochain
Bamako, 04 décembre (AMAP) La première audience publique de la Commission vérité, justice et réconciliation (CVJR), se tiendra le 8 décembre prochain au Centre international de conférence de Bamako (CICB), a annoncé, mardi, le président de la CVJR, Ousmane Oumarou Sidibé. Au cours d’une conférence de presse, à la Maison de la presse, M. Sidibé a indiqué que pour cette première audience publique de la CVJR, les témoignages des victimes porteront sur les atteintes au droit à la liberté comme les arrestations et détentions arbitraires, enlèvements, séquestrations et enrôlements forcés. Dans le cadre de son mandat, la CVJR, prévoit l’organisation de six audiences publiques thématiques reparties sur un an. Quatre audiences seront centrées sur les violations graves couvertes par le mandat de la Commission. Deux thématiques seront axées sur les particularités des violations commises contre deux groupes spécifiques. Une sur les femmes et les victimes de violences sexuelles et l’autre sur les enfants. Dans son discours introductif, le président de la CVJR a rappelé qu’il y a deux activités qui sont au cœur du mandat de la structure qu’il dirige, à savoir la recherche de la vérité (enquêter sur les graves violations des droits de l’Homme…). « La seconde, a-t-il précisé, c’est de proposer des mesures de réparation aux victimes ». «Concernant le premier axe, nous sommes aujourd’hui à plus de 15.600 dépositions dont 500 dans les camps de réfugiés en Mauritanie et dans toutes les régions, notamment à Kidal, Ménaka et Tombouctou », a déclaré Ousmane Oumarou Sidibé. La CVJR, selon son président, a construit des instruments pour lui permettre la recherche de la vérité à partir d’une cartographie des violations de droit de l’Homme, de 1960 à 2017, au Mali. Sur le plan des réparations, M. Sidibé a affirmé qu’aujourd’hui son organisation dispose de plusieurs instruments dont un projet de politique nationale, un avant-projet de loi, un avant-projet de décret qu’elle est prête à soumettre au gouvernement. Conformément à son mandat, à son plan d’actions et à sa vision stratégique, ainsi que selon les termes établis par ses manuels de procédure, « les objectifs des audiences publiques de la CVJR ne seront ni de contribuer aux enquêtes, ni d’administrer une procédure d’amnistie. Seuls les victimes, témoins et experts seront entendus », a clarifié le conférencier, ajoutant que des face-à-face entre victimes et responsables présumés ne sont pas prévus. Selon Ousmane Oumarou Sidibé, « les audiences publiques constituent un grand moment de reconnaissance nationale des victimes, un moyen d’intégrer leur récit dans l’histoire nationale et d’utiliser cette information comme outil d’éducation dans un esprit de non répétition ». AT/MD (AMAP)
Suspension de l’AMO par les pharmaciens : Le ministre de la Santé débloque les fonds
Bamako, 04 décembre (AMAP) Les arriérés dus aux pharmacies dans le cadre de l’Assurance maladie obligatoire (AMO) ont été payés, a annoncé, mardi, le ministre de la Santé et des Affaires sociales, Michel Hamala Sidibé, au siège de la Caisse nationale d’assurance maladie (CANAM), au terme d’une rencontre avec toutes les parties prenantes. « Après un entretien avec les responsables des structures concernées, nous sommes heureux de dire que tous les chèques ont été mis à la disposition des banques », a annoncé Michel Hamala Sidibé, appelant les pharmaciens à lever la suspension afin de permettre aux malades d’avoir accès aux services de santé. La rencontre a, en effet, réuni les directeurs généraux de la Caisse nationale de l’assurance maladie (CANAM), de l’Institut national de prévoyance sociale (INPS) et de la Caisse malienne de sécurité sociale (CMSS) et tous les responsables impliqués dans la gestion de l’Assurance maladie obligatoire (AMO) dans ces différentes structures. Au cours de cette rencontre, plusieurs problèmes ont été évoqués, notamment les défaillances du nouveau logiciel de l’AMO, la liste des médicaments (les médicaments représentent 60% des dépenses de l’AMO), l’offre des soins de santé, les délais contractuels et les fraudes. « Il est de la responsabilité de nous tous que l’AMO continue d’exister pour les populations les plus démunies », a dit le ministre de la Santé et des Affaires sociales, ajoutant qu’un mécanisme de concertation avec les partenaires sera mis en place. Le ministre Sidibé a, ensuite, insisté sur la nécessité de mener des actions rapides et positives pour résoudre les problèmes récurrents dans la gestion de l’AMO. Pour lui, il faudra utiliser ce moment de crise pour le transformer en opportunité. Le plus important serait de sauver l’Assurance maladie obligatoire qui permet à des millions de personnes d’avoir accès à des soins de santé à moindre coût. Michel Hamala Sidibé a jugé, également, qu’il était nécessaire de résoudre les problèmes qui se posent régulièrement et qu’il y ait une plus grande transparence dans les dépenses, en empêchant les fraudes à travers la dématérialisation des services. FN/MD (AMAP)
Douanes de Zégoua: Saisie de près de 5 kg d’or pour une valeur d’environ 140 millions de Fcfa et 200. 000 euros
Bamako, 03 décembre (AMAP) Les agents des Douanes du Bureau secondaire de Zégou (Sud) ont saisi près de 5 kg d’or dont la valeur marchande est estimée à 140 millions de Fcfa 200 000 euros pour environ 131 millions de Fcfa, culminant à un total de 271 millions de Fcfa, a appris, mardi, l’AMAP, de sources douanières. Cette saisie a été opérée, le 16 novembre dernier, à 4 heures du matin à bord d‘un car voyageur en provenance de la Côte d’Ivoire. Le bus de transport a ete immobilisé dans la cour des Douanes, à Zégou, à la frontière Mali-Côte d’Ivoire pour les contrôles d’usage, selon les mêmes. Les agents des douanes en poste, ce jour-là, après avoir interrogé le transporteur sur la nature des marchandises en soute, ont procédé à la fouille du car et au contrôle des passagers. Au cours de cette opération, le comportement étrange d’un passager attira l’attention des agents des Douanes. Il portait un sac à dos qui semblait très lourd, aux yeux des douaniers. Le suspect, de nationalité malienne, a, alors, été interpellé et fouillé. Il transportait des colis bien emballés dans son sac à dos. Confondu, il est passé aux aveux. « Il a affirmé être en possession d’or et de devise en euros (grosses coupures). Il dit n’être que porteur du colis qu’il doit remettre à une autre personne à Bamako », a expliqué le Chef du Bureau des Douanes de Zégoua, Sidy Moctar Dembélé. Informé de cette découverte, le Directeur régional des Douanes de Sikasso a ordonné que le le suspect soit entendu et la marchandise saisie, conformément à la réglementation douanière en vigueur. « C’est ainsi que nous lui avons notifié, à haute et intelligible voix, qu’il est coupable d’une infraction de contrebande de devises et d’or, avec sommation de me suivre pour assister à la description des objets saisis et à la rédaction de notre rapport » a déclaré le commandant Sidy Moctar Dembélé. Au décompte, le chef de brigade, Aly Coulibaly, a formellement compté 4.700 grammes d’or et 1000 billets de deux cent euros, soit 200. 000 euros. AC/MD (AMAP)
Sale quart d’heure pour l’apprenti tailleur qualifié d’homosexuel par ses agresseurs
Bamako, 03 décembre (AMAP) Traité d’homosexuel, MD a été torturé avant que ses bourreaux ne mettent les images de la scène sur les réseaux sociaux, facilitant ainsi leur interrelation par les policiers, a appris l’AMAP. La date du 14 octobre dernier restera longtemps gravé dans la mémoire du jeune apprenti tailleur que nous désignons par ses initiales MD. Les faits se sont déroulés à Kati. Piégé par des individus malveillants, ce jour-là, il a été victime d’une agression sauvage à cause surtout de son orientation sexuelle. Du moins, à en croire nos sources. Au nombre de sept, les agresseurs du jeune homme, qui croyaient agir impunément, sont allés jusqu’à filmer la macabre scène avant de « balancer » le film sur le net. Ils se nomment Alpha Diallo (l’auteur principal), Mohamed Ba Traoré, Mohamed Logo Traoré, Madou Fané dit N’fa, Tiécoura Touré dit Makané. Pour des raisons liées à la suite des enquêtes, nous désignons le fugitif de la bande par l’initiale CD. Ils ont entre 18 à 20 ans et sont, pour la plupart, des apprentis chauffeurs et/ou tailleurs et vivent dans le même secteur dans la ville garnison. Pendant une bonne trentaine de minutes, ces jeunes gens ont soumis le malheureux à des actes de tournures dignes d’un autre âge. Le jeune homme a été flagellé, bastonné par la manche d’une daba et, régulièrement, brûlé par les flammes d’un briquet à gaz, sans épargner aucune surface de son corps y compris ses parties intimes. MD se tordait de douleur et suppliait ses tortionnaires de lui laisser la vie sauve. De sources proches du dossier au commissariat du 2ème arrondissement de Kati, le film de cette torture infligée à MD aurait passé environ deux semaines sur le net. Face à une telle atrocité dont les auteurs n’ont pas voulu s’en cacher, les policiers ont pris les choses en main. Quelques instants plus tard, le chef de la brigade des recherches, le lieutenant de Police, Sory Sidibé, et ses hommes ont mis la main sur le nommé Alpha Diallo alias « Blond ». Cet jeune homme, qui semble être l’initiateur de cette scène horrible, est très connu dans le secteur pour des actes du genre. Sa prise a facilité celle des autres membres du groupe. Quelques heures plus tard, ce sont six éléments sur sept de la bande qui ont été mis aux arrêts par le lieutenant Sidibé et ses hommes. Interrogés, les tortionnaires de MD ont justifié leur acte par le fait que la victime est un homosexuel. Les enquêtes policières ont révélé un autre fait. Il semble que le nommé Alpha dit « Blond » sortait avec la victime en son temps. Ils étaient tous deux employés comme apprentis tailleur dans un même atelier. Comme cette histoire ayant fait un grand bruit dans le quartier où ils résidaient à Kati, Alpha a voulu se laver de tout soupçon. D’où son idée machiavélique de planifier l’agression de MD. En attendant de retrouver le septième élément du groupe, en fuite, leurs dossiers ont été transmis auProcureur de la République, près le Tribunal de grande instance de Kati. Ils doivent comparaitre pour « torture et attentat à la pudeur ». Visiblement traumatisée par cet acte, la victime a reçu des soins appropriés avant de rejoindre les siens. TC/MD (AMAP)
Kangaba : Le nouveau guide de transposition des directives et de notification des actes de l’UEMOA en discussions
Kangaba, 3 décembre (AMAP) La formation des membres du comité technique de suivi des reformes communautaires et des points focaux des départements ministériels, sur le nouveau guide de transposition des directives et de notification des actes de l’Union Monétaire Ouest Africaine (UEMOA), a pris fin vendredi à Kangaba, a constaté l’AMAP. Présidés par le coordinateur de la Cellule de Suivi des Reformes Administratives, Financières et monétaires en Afrique de l’Ouest, Bakari Coulibaly, les travaux ont regroupé une cinquantaine de cadres venus des directions nationales, des cellules nationales, des agences nationales, des offices, ordres et laboratoires nationaux du Mali. Les points focaux de l’Assemblée nationale, du Haut Conseil des Collectivités, du secrétariat général du Gouvernement, des départements ministériels ayant en charge la mise en œuvre des textes, programme et projets communautaires, du Comité National de Politique Economique (CNPE), de la Cellule de Gestion du Programme Economique Régional et de la Cellule d’Appui à la Reforme des Finances Publiques (CARFIB) étaient également présents aux travaux. Bakari Coulibaly a précisé que la commission de l’UEMOA a adopté la décision N°05/2019/COM/UEMOA du 06 août 2019 portant adoption du guide relatif aux méthodes et techniques de transposition des directives de l’UEMOA et au modèle d’acte de notification. « Ce guide a pour objet de présenter l’ensemble des principes, règles, méthodes et procédures qui devraient être observés par les autorités compétentes des Etats membres, lors de la transposition des directives adoptées par les instances de l’UEMOA » a –t-il conclu. L’objectif de la cellule de Suivi des Reformes Economiques et Financières en Afrique de l’Ouest est de réduire les difficultés en matière de transposition et d’harmoniser les méthodes et pratiques de transposition avec les autres états de l’union. SD/KM (AMAP)
