Communiqué du Conseil des ministres du mercredi 20 mars 2024
Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 20 mars 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a adopté des projets de texte ; procédé à une nomination ; et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ETREGLEMENTAIRES Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté : a. des projets de texte relatifs à la ratification de la convention sur l’entraide judiciaire en matière civile et commerciale, signée à Conakry, le 17 novembre 2022, entre le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République de Guinée ; b. des projets de texte relatifs à la ratification de la convention sur l’entraide judiciaire en matière pénale, signée à Conakry, le 17 novembre 2022, entre le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République de Guinée ; c. des projets de texte relatifs à la ratification de la convention sur l’extradition, signée à Conakry, le 17 novembre 2022, entre le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République de Guinée ;d. des projets de texte relatifs à la ratification de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées, signée à Conakry, le 17 novembre 2022, entre le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République de Guinée. La coopération judiciaire entre la République du Mali et la République de Guinée est fondée sur la Convention générale de coopération en matière de Justice, signée à Bamako le 20 mai 1964. Face aux nouveaux défis liés au terrorisme et à la criminalité transfrontalière, il est devenu nécessaire d’adapter les instruments juridiques au contexte actuel. C’est dans ce cadre que le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République de Guinée ont procédé, le 17 novembre 2022, à la signature : – de la convention sur l’entraide judiciaire en matière civile et commerciale ; – de la convention sur l’entraide judiciaire en matière pénale ; – de la convention sur l’extradition ; – de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées. La signature de ces conventions vise à favoriser une gestion concertée des questions relatives à l’entraide judiciaire, notamment à travers la remise des actes et pièces judiciaires et extra-judiciaires, la transmission et l’exécution des commissions rogatoires, l’exequatur en matière civile, commerciale et sociale, la comparution des témoins et des experts en matière pénale. Les projets de texte adoptés autorisent la ratification desdites conventions. Leur mise en œuvre permettra de consolider les relations judiciaires entre les parties, de contribuer à une bonne distribution de la justice, de renforcer l’Etat de droit et de préserver les droits des citoyens des deux pays. AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des Ministres a procédé à la nomination suivante : AU TITRE DU MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE– Directeur Général de l’Usine Malienne des Produits Pharmaceutiques : Médecin Lieutenant-colonel Abdoul Aziz BAH. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre de la Refondation de l’Etat, chargé des Relations avec les Institutions a informé le Conseil des Ministres de l’état d’avancement de la mise en œuvre du Projet de Système Intégré de Gestion des Ressources Humaines de l’Etat et des Collectivités territoriales. Dans le cadre du suivi de l’opération d’identification physique des agents de l’Etat et des Collectivités territoriales, le Comité de pilotage du Projet a statué sur les difficultés liées au déploiement des missions d’identification physique des agents dans les régions et zones non encore couvertes et validé les propositions de solutions et le chronogramme revu pour l’exécution des activités de finalisation. Le Projet SIGRH est prorogé au 30 juin 2024 pour permettre : – la prise en charge des activités liées, notamment à l’identification physique des agents dans les régions et zones d’accès difficile ;- la réalisation des opérations d’identification du personnel des Missions diplomatiques et consulaires ; – le déploiement et l’interconnexion de la base des données SIGRH ; – la production des fichiers provisoires ;- la gestion des réclamations ; – la production du rapport final ;- la mise à disposition du nouveau Système Intégré de Gestion des Ressources Humaines de l’Etat et des Collectivités territoriales. 2. Le ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale a informé le Conseil des Ministres des conclusions de la Conférence régionale de l’Afrique de l’Ouest en prélude au 9ème Congrès panafricain. Dans le cadre des activités préparatoires du 9ème Congrès panafricain, prévu à Lomé du 29 octobre au 02 novembre 2024, la République du Mali, à la demande des autorités de la République togolaise, a abrité les 14 et 15 mars 2024, la « Conférence régionale pour l’Afrique de l’Ouest, sous le thème « Diasporas, Afro-descendants et Développement ». Cette rencontre a réuni une centaine de participants, notamment des Ministres et chefs de délégation de pays de l’Afrique de l’Ouest, des représentants gouvernementaux d’Etats membres du Haut Comité de l’Union Africaine en charge de l’Agenda 2021-2031, des membres du Comité scientifique du 9ème Congrès, des personnalités des diasporas africaines et des communautés Afro-descendantes, des opérateurs économiques et des investisseurs évoluant dans divers secteurs d’activités, des experts nationaux et internationaux et des activistes panafricains. Au terme des travaux, les participants ont adopté la « Déclaration de la Conférence régionale de l’Afrique de l’Ouest » dont les conclusions seront présentées par le Ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale au 9ème Congrès panafricain qui se tiendra à Lomé au Togo. En marge de la Conférence régionale, le Ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale a présidé la réunion ministérielle de l’Alliance politique africaine. 3. Le ministre de la Jeunesse et des Sports, Chargé de l’Instruction civique et de la Construction citoyenne a informé le Conseil des Ministres de l’organisation d’un Tournoi International de l’Amitié U-18 en basketball.Le Tournoi international de
Mopti : Des milliers d’hectares de fourrage ravagés par les feux de brousse
Mopti, 20 mars (AMAP) La région de Mopti est une zone d’élevage par excellence qui enregistre plus du tiers de l’effectif du cheptel national. Le mode de gestion de cet important potentiel de bétail est basé sur la transhumance mis à rude épreuve ces dernières années par les effets du changement climatique avec son corollaire de réduction drastique des pâturages et leurs accès difficile dû à l’insécurité. En plus de ces facteurs limitant, les populations font aussi face aux difficultés récurrents liés aux feux de brousse qui font beaucoup de ravages, a appris l’AMAP de source officielle. En effet, les plaines rizicoles de la zone office riz Mopti qui constituent une principale réserve d’alimentation du bétail pour la période de soudure a connu durant la dernière décade du mois de février des cas de feux de brousse ayant ravagé des milliers d’hectares de fourrage et des cas sporadiques sont enregistrés. Ces feux de brousse constituent un véritable désastre pour les communautés de la zone à vocation essentiellement agro-pastorale. Pour le chef de cantonnement des eaux et forêts de Mopti, le capitaine Abdoul Malick Ayouba Maiga, le feu de brousse constitue tos feux usncontrôlés en milieu rural quel que soit leur cause ou leur origine. Le comportement humain est la principale cause de ce drame qui dégrade les terres en accentuant l’érosion et la perte de fertilité des sols agricoles. Selon le technicien, la combustion de la biomasse libère d’importantes quantités de dioxyde de carbone et de méthane dans l’atmosphère qui contribue au réchauffement climatique. En plus de ses impacts sur la santé humaine les feux de brousse constituent une réelle menace pour l’élevage et la survie des éleveurs pasteurs. A en croire le chef de cantonnement, les feux de brousse peuvent avoir plusieurs causes entre autres, les feux pour dégager les alentours des habitations, les chasseurs pour débusquer le gibier, le paysan pour nettoyer son champ, le berger (chevrier) pour accélérer la régénération et les mégots de cigarette. Face aux enjeux, diverses stratégies sont mises en place afin de prévenir et de combattre les feux de brousse et de forêts parmi lesquels figurent en bonne place la sensibilisation et l’éducation des populations, les dispositions réglementaires notamment la loi n 10-28 du 12 juillet 2010 déterminant les principes de gestion des ressources du domaine forestier national. Cette loi fixe en son article 121 les sanctions en la matière. Les sanctions vont de 5000 F à 10 000 F pour les dégâts inférieurs à un hectare et 10000 F à 20 000 F par hectare pour les superficies dépassant 1ha. En cas d’incendie volontairement provoqué, les dispositions du code pénal s’applique a expliqué M. Maiga. Selon lui, malgré ces dispositions, la situation prend de l’ampleur et reste préoccupante avec de nouveaux cas dans d’autres zones. « Le feu de brousse est le principal danger pour l’élevage. Parler de zones pastorales c’est enclin au fourrage et l’eau. Un éleveur dans une zone sans fourrage, sa survie est menacée. Le feu décime les pâturages et assèche les marres et rend l’élevage compliqué » a souligné Bara KOITA, le président de la filière bétail-viande-lait de Mopti. Il a ensuite indiqué que la subvention de l’aliment- bétail est une alternative crédible d’accompagnement de maintien du cheptel qui ne peut pas toutefois se substituer au biomasse dans le cadre de notre système d’élevage basé sur l’extensif. Il est alors nécessaire que des mesures rigoureuses soient prises dans les zones pastorales pour prévenir les feux de brousse dont les conséquences sont énormes, a –t-il souligné. Les autorités régionales sont résolument engagées dans la lutte contre le fléau à travers la mise en place et la dynamisation des brigades de surveillance villageoises avec comme mission, l’alerte, les tentatives d’éteindre et l’identification des auteurs. En cette période, avec l’appui des ONG partenaires de la région, une campagne de sensibilisation et d’éducation est initiée sur les radios locales de la place sur le phénomène et les enjeux majeurs en lien avec le développement local. DC/KM (AMAP)
Ségou : Le sucre local disponible en quantité suffisante
Ségou, 18 mar (AMAP) Le gouverneur de la Région de Ségou, le contrôleur général de police Alassane Traoré, a effectué, lundi, une visite dans trois magasins témoins afin de s’assurer de la disponibilité et du respect du prix sucre, a constaté l’AMAP. Dans les magasins visités, il n’y a pas de manque de sucre ni d’augmentation excessive des prix et les réserves sont suffisantes pour répondre à la demande des consommateurs pendant ce mois de Ramadan. Les prix indicatifs plafonds dans les magasins témoins sont de 27 500 Fcfa pour le sac de 50 kg, 28 500 Fcfa la même quantité dans les boutiques de proximité et 575 Fcfa à 600 Fcfa le kg. Le gouverneur Alassane Traoré s’est non seulement réjoui de la disponibilité du sucre sur le marché, mais, aussi, du respect des prix plafonds par les commerçants. Ce qui, selon lui, permettra à la population de « passer ce mois de Ramadan dans la sérénité. » M. Traoré a remercié l’ensemble des acteurs : le ministère de l’Industrie et du Commerce et les opérateurs économiques (commerçants grossistes et détaillants) qui ont contribué à l’atteinte de ce résultat. Pour sa part, le directeur par intérim de la direction du Commerce, de la Consommation et de la Concurrence de Ségou, Yacouba Yalcouyé, a assuré que les contrôles se poursuivront sur le terrain pour veiller au respect des prix. Il a exhorté la population « à dénoncer tous les commerçants véreux qui s’adonnent à la spéculation. » La forte délégation du gouverneur également le maire de la Commune urbaine de Ségou, Nouhoum Diarra, le préfet de Cercle, Daouda Diarra, le directeur par intérim de la direction régionale du Commerce, de la Consommation et le président de la Chambre régionale de commerce et d’industrie, Ibrahima Doucouré. MS/MD (AMAP)
Bla : Tenue du Conseil de Gestion du District Sanitaire
Bla, 18 mars (AMAP) La salle de conférence de la préfecture a abrité, le jeudi 14 mars 2024, la réunion du Conseil de Gestion du District sanitaire de Bla, sous la présidence du Préfet de Cercle, Mme Fanta SAMAKE a constaté l’AMAP. Etaient présents à cette réunion, les Sous-préfets, les Maires, le chef de village de Bla, les Présidents des Associations de Santé Communautaire (ASACO), les Directeurs Techniques du Centre (DTC), le président de la Société civile, la jeunesse, le chef du service local de la promotion de la femme, de l’enfant et de la famille, le chef du service local du développement social et de l’économie solidaire et les Représentants des Partenaires Techniques et Financiers (PTF), les représentants des deux directions régionales (celle de la santé et celle du développement social et de l’économie solidaire) et les radios locales. Cette rencontre avait pour objectif de présenter et de valider le bilan des activités de 2023, de présenter le plan opérationnel 2023 et de faire la situation de la référence – Evacuation. Dans son discours d’ouverture, le préfet a mis un accent particulier sur l’engagement des collectivités pour que les populations puissent fréquenter les centres de santé communautaires par rapport aux cliniques privées qui ne sont pas dans les normes. Il a ensuite demandé au médecin chef, aux maires des différentes Communes du Cercle de recenser toutes les structures sanitaires qui sont dans leur localité et qui ne sont pas dans les normes pour que des mesures et sanctions soient prises afin qu’elles se conforment aux règles ou qu’elles soient fermées par les autorités compétentes. Après l’ouverture de la séance par le préfet, les différentes présentations se sont poursuivies avec des temps de discussions. Avant la lecture du rapport journalier, des recommandations ont été faites. Parmi lesquelles la mise à jour des ASACO qui sont en retard de paiement des quotes-parts des références -Evacuation ; la formation et la dotation des comités de suivi des ASACO. A l’issue des débats, le Préfet de Cercle a incité les citoyens, surtout les présidents des ASACO, les maires, de tout mettre en œuvre pour que la référence -Evacuation ne soit pas interrompue par faute de paiement. « Vu l’importance de cette référence Evacuation, le taux de mortalité des femmes en travail a baissé. Si nous comparons les chiffres de 2023 à ceux de 2022. Donc c’est quelque chose qui n’est pas a négligé », a-t-elle conclu. Pour encourager davantage les agents, certains DTC ont reçu des Attestations de reconnaissance pour le travail bien fait. Particulièrement un Ciwara et une Attestation ont été décernés à titre Posthume à feu Dramane SOGOBA DTC du CSCOM de Maréla décédé fin 2023. MO/KM (AMAP)
Mali : Gel des avoirs de 6 chefs terroristes et rebelles (Officiel)
Bamako, 16 mar (AMAP) Le ministère malien de l’Economie et des Finances a inscrit 6 chefs terroristes et rebelles sur la liste nationale des sanctions financières ciblées pour une durée de « 6 mois renouvelables ». Selon l’Arrêté N*2024 0197/MEF-SG du 8 mars 2024, rendu public le 13 mars, Iyad Ag Ghaly, à la tête du Groupe de soutien à l’islam et aux musulmans (GSIM ou JNIM) et Amadou Kouffa, chef de la Katiba Macina, dans la même alliance, sont concernés par la mesure. Iyad Ag Ghaly est inscrit sur la liste du comité de sanctions des Nations Unies contre Al Qaida et l’Etat Islamique (EI) depuis février 2013. Quant à Amadou Kouffa, il est le fondateur et commandant du Front de Libération du Macina qui a revendiqué plusieurs attaques au Mali et dans les pays limitrophes. Sont également frappés par la mesure, quatre chefs rebelles : Alghabass Ag Intalla, Bilal Ag Acherif, Fahad Ag Almahmoud et Achafagui Ag Bouhada, dirigeant de la rébellion touareg qui a repris les armes contre l’Etat malien en 2023. Le décret présente ces derniers comme membres ou alliés du JNIM. L’Etat malien leur reproche les crimes suivants : « Acte de terrorisme par appartenance à un groupe terroriste en lien intentionnel avec une entreprise terroriste, financement du terrorisme, détention illégale d’armes de guerre et de munitions en lien intentionnel avec une entreprise terroriste, atteinte à l’unité nationale, atteinte à l’intégrité du territoire et association de malfaiteurs ». Plusieurs chefs jihadistes et rebelles sont sous le coup d’un mandat d’arrêt international émis par les autorités maliennes, après l’ouverture d’une enquête à leur sujet depuis novembre dernier. OS/MD (AMAP)
Diaspora africaine : La Conférence régionale de l’Afrique de l’Ouest s’est ouverte à Bamako
Bamako, 14 mar (AMAP) La conférence régionale de l’Afrique de l’Ouest en prélude au 9è congrès panafricain sur le thème : «Diasporas, afro-descendants et développement», avec pour but de réfléchir sur les stratégies fédératives de mobilisation des diasporas africaines et des afro-descendants autour du chantier de la renaissance en ayant pour socle le panafricanisme, s’est ouverte, jeudi, à Bamako. Le ministre des Maliens établis à l’Extérieur et de l’Intégration africaine, Mossa Ag Attaher, a indiqué que ce rendez-vous constitue une opportunité réelle de réfléchir ensemble aux enjeux liés au développement de nos pays, de partager nos expériences et de proposer des stratégies innovantes pour mobiliser la diaspora africaine et la communauté des afro-descendants. Il a rappelé à cet effet les données de la Banque africaine de développement (BAD) qui montrent que les transferts de fonds de la diaspora africaine ont progressivement augmenté passant de 37 milliards de dollars en 2010 à 87 milliards de dollars en 2019, pour atteindre 95,6 milliards de dollars en 2021. Le ministre Ag Attaher a ajouté que la diaspora africaine, le plus grand bailleur de fonds du continent, offre des moyens de subsistance à des millions d’Africains dans la prise en charge des besoins alimentaires, éducatifs, sanitaires et pour le développement local. En outre, Mossa Ag Attaher a soutenu que les intellectuels de la diaspora africaine contribuent largement au renforcement des capacités dans les pays d’origine par le transfert des compétences dans plusieurs domaines. D’après lui, la diaspora malienne, estimée à environ 6 millions de personnes, constitue un pilier du développement national avec un engagement fort. Il dira que selon une étude de la Banque centrale des États de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) en 2022, les transferts de fonds de la diaspora malienne ont été estimés à 793 milliards de Fcfa, un apport largement supérieur à l’Aide publique au développement. PARTI PRIS POUR LE PANAFRICANISME – Pour sa part, le ministre togolais en charge des Affaires étrangères, Pr Robert Dussey, a indiqué que cette rencontre a lieu à Bamako, grâce à la bonne volonté des autorités maliennes qui réaffirment ainsi leur parti pris pour le panafricanisme et les nobles causes africaines. Tout comme leur engagement en faveur de la réactivation de la fibre du panafricanisme, « un renouveau dont l’Afrique, sa diaspora et les personnes d’ascendance africaine, ont ardemment besoin. D’après lui, le traitement du thème permettra de réfléchir sur les stratégies fédératives de mobilisation des diasporas africaines et des afro-descendants autour du chantier de la renaissance en ayant pour socle le panafricanisme. Pour le Pr Dussey, la conférence régionale de Bamako offre, également, l’occasion de réfléchir sur les pistes de valorisation et de mobilisation accélérée des capitaux intellectuels, culturels, scientifiques et financiers des diasporas africaines et des afro-descendants au service du développement de l’Afrique. Son homologue malien, Abdoulaye Diop, qui a présidé la séance, dans son discours d’ouverture, a soutenu qu’en tant que terre de migration par excellence, le Mali se reconnait pleinement dans le thème de cette conférence qui va examiner les différents aspects liés aux diasporas, aux afro-descendants et au développement. Abdoulaye Diop s’est dit confiant et optimiste sur les capacités des diasporas africaines et des afro-descendants « à œuvrer en faveur de la redistribution des équilibres multipolaires, dans le cadre de la promotion de la voix de l’Afrique sur la scène internationale dans un contexte de basculement géopolitique. Le ministre burkinabè en charge des Affaires étrangères, Karamoko Jean-Marie Traoré, celui du Cap-Vert étaient aussi présents à cette conférence qui est l’une des six pré-congrès préparatoires prévus dans différentes régions d’Afrique, conformément à la décision de la 6è réunion du Haut comité de l’Union africaine (UA) en charge de l’agenda 2021-2031 tenue le 13 juin 2023. DD/MD (AMAP)
Mali : L’Association des Elèves et Etudiants dissoute (Conseil des ministres)
Bamako, 14 mar (AMAP) L’Association des Elèves et Etudiants du Mali (AEEM) a été dissoute, a annoncé le ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation, cité par le communiqué du Conseil des ministres tenu mercredi 13 mars 2024. Le gouvernement reproche à l’association estudiatine des « agissements (qui) sèment des troubles au sein de l’espace scolaire et universitaire et provoquent des perturbations des cours, des assassinats, des meurtres et des destructions de biens publics et privés par des manifestations violentes de rue et des ports illégaux d’armes. » « Depuis plusieurs années, poursuit le texte, force est de constater que l’AEEM ne défend plus les nobles causes des élèves et étudiants conformément à ses objectifs. Elle a été plusieurs fois accusée d’être responsable de violences et affrontements dans le milieu scolaire et universitaire, caractérisés par de nombreux accrochages à main armée entre les différents clans de ladite association. » Le dernier affrontement remonte au 28 février 2024, ayant causé la mort d’un jeune étudiant de la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion et plusieurs blessés graves. Ces agissements, d’une extrême gravité, sont survenus dans la perspective du renouvellement des instances du bureau de coordination de l’Association des Elèves et Etudiants du Mali et ont provoqué la suspension immédiate de ses activités dans l’espace universitaire jusqu’à nouvel ordre. « Des pratiques similaires ont eu lieu en décembre 2017 entre des factions rivales du comité AEEM de la Faculté des Sciences et des Techniques et provoqué un mort. En octobre 2018, des affrontements à coup d’armes à feu et de machettes, opposant des clans rivaux du comité AEEM de la Faculté de droit privé, ont fait neuf (9) blessés dont deux (2) graves. » « A chacun de ces événements malheureux, les forces de sécurité ont fait des descentes inopinées au niveau du siège de l’association, qui se sont soldées par des arrestations de certains membres ayant en leur possession des armes létales, des stupéfiants et de grosses sommes d’argent non justifiées. » La dissolution des associations par le Conseil des ministres est prévue et réglée par les dispositions de la Loi n°04-038 du 5 août 2004 relative aux associations. L’AEEM est une association de droit malien créée suivant le récépissé de déclaration d’association n°10281/MAT-DNAT du 20 avril 1991. Cette dissolution contribue à la réalisation de l’une des recommandations des Assises Nationales de la Refondation (ANR) : « Pacifier l’espace scolaire et universitaire pour en faire un lieu d’acquisition de savoirs et de connaissances et non de vandalisme et d’agressions permanentes ». MD (AMAP)
Communiqué du Conseil des ministres du mercredi 13 mars 2024
Le Conseil des ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 13 mars 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – procédé à des nominations ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des ministres a adopté un projet de décret fixant la composition du costume des Notaires. Le notaire est un officier public et ministériel institué à vie pour assurer le service public de la preuve. En raison de leur fonction, pour les distinguer des citoyens ordinaires et manifester l’autorité de leur charge, l’Ordonnance n°2013-027/P-RM du 31 décembre 2013 portant Statut des Notaires dispose que « les notaires doivent revêtir, dans les cérémonies officielles, un costume dont la composition est fixée par décret pris en Conseil des Ministres ». C’est en application de cette disposition que le projet de décret est adopté. Sur le rapport du ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, des Domaines, de l’Aménagement du Territoire et de la Population, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret autorisant et déclarant d’utilité publique les travaux d’aménagement en 2×2 voies de la section RR9, de la bretelle d’accès au Point G, de 07 km de voirie à Kati et de la section Rond-point GMS- Samé-Kati. Ce projet d’aménagement rentre dans le cadre de la politique de décongestionnement de la route Bamako-Koulouba-Kati qui vise l’amélioration de la mobilité et des conditions de vie des populations. Les travaux projetés empiètent sur des propriétés privées qu’il convient d’exproprier pour cause d’utilité publique conformément aux dispositions de la loi domaniale et foncière. Le projet de décret est adopté dans ce cadre. AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des ministres a procédé aux nominations suivantes : AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME – Inspecteur à l’Inspection des Services judiciaires : Général Diakariaou DOUMBIA, Inspecteur général des Services pénitentiaires et de l’Education surveillée. AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE – Ambassadeur du Mali à Libreville (République gabonaise) : Madame Nina WALET INTALLOU, Juriste. – Chargé de mission : AU TITRE DU MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL – Chargé de mission : Monsieur Badra Aliou SANGARE, Juriste Directeur du Centre national des Concours de la Fonction publique : Docteur Issaka COULIBALY, Enseignant-chercheur. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation a informé le Conseil des ministres : de la dissolution de l’association dénommée « Association des Elèves et Etudiants du Mali (AEEM) ». La dissolution des associations par le Conseil des Ministres est prévue et réglée par les dispositions de la Loi n°04-038 du 5 août 2004 relative aux associations. L’Association des Elèves et Etudiants du Mali « AEEM » est une association de droit malien créée suivant le récépissé de déclaration d’association n°10281/MAT-DNAT du 20 avril 1991. Depuis plusieurs années, force est de constater que l’AEEM ne défend plus les nobles causes des élèves et étudiants conformément à ses objectifs. Elle a été plusieurs fois accusée d’être responsable de violences et affrontements dans le milieu scolaire et universitaire, caractérisés par de nombreux accrochages à main armée entre les différents clans de ladite association. Le dernier affrontement remonte à la date du 28 février 2024, ayant causé la mort d’un jeune étudiant de la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion et plusieurs blessés graves. Ces agissements, d’une extrême gravité, sont survenus dans la perspective du renouvellement des instances du bureau de coordination de l’Association des Elèves et Etudiants du Mali et ont provoqué la suspension immédiate de ses activités dans l’espace universitaire jusqu’à nouvel ordre. Des pratiques similaires ont eu lieu en décembre 2017 entre des factions rivales du comité AEEM de la Faculté des Sciences et des Techniques et provoqué un mort. En octobre 2018, des affrontements à coup d’armes à feu et de machettes, opposant des clans rivaux du comité AEEM de la Faculté de droit privé, ont fait neuf (9) blessés dont deux (2) graves. A chacun de ces événements malheureux, les forces de sécurité ont fait des descentes inopinées au niveau du siège de l’association, qui se sont soldées par des arrestations de certains membres ayant en leur possession des armes létales, des stupéfiants et de grosses sommes d’argent non justifiées. Les agissements en cause sèment des troubles au sein de l’espace scolaire et universitaire et provoquent des perturbations des cours, des assassinats, des meurtres et des destructions de biens publics et privés par des manifestations violentes de rue et des ports illégaux d’armes. Au regard de ces constats, l’Association des Elèves et Etudiants du Mali « AEEM » est dissoute. Cette dissolution contribue à la réalisation de l’une des recommandations des Assises Nationales de la Refondation : « Pacifier l’espace scolaire et universitaire pour en faire un lieu d’acquisition de savoirs et de connaissances et non de vandalisme et d’agressions permanentes ». de l’abrogation des décrets de nomination des Conseillers spéciaux auprès des Représentants de l’Etat et du décret n°2017-0616/P-RM du 28 juillet 2017 fixant la rémunération des Conseillers spéciaux des Gouverneurs de Région. Le Gouvernement de la Transition, dans son Communiqué n°65 du 25 janvier 2024, a constaté l’inapplicabilité absolue de l’Accord pour la Paix et la Réconciliation au Mali, issu du processus d’Alger et par conséquent, a annoncé sa fin, avec effet immédiat. Cette décision entraine la mise en œuvre de certaines réformes, notamment : – le remplacement des Autorités intérimaires par des Délégations spéciales ; – l’abrogation des nominations des Conseillers spéciaux des Gouverneurs des Régions du Nord et subséquemment l’abrogation du décret fixant leur rémunération. de l’abrogation des décrets de nomination des membres des Autorités
Communiqué du conseil des ministres du mercredi 13 mars 2024
Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 13 mars 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – procédé à des nominations ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret fixant la composition du costume des Notaires. Le notaire est un officier public et ministériel institué à vie pour assurer le service public de la preuve. En raison de leur fonction, pour les distinguer des citoyens ordinaires et manifester l’autorité de leur charge, l’Ordonnance n°2013-027/P-RM du 31 décembre 2013 portant Statut des Notaires dispose que « les notaires doivent revêtir, dans les cérémonies officielles, un costume dont la composition est fixée par décret pris en Conseil des Ministres ». C’est en application de cette disposition que le projet de décret est adopté. 2. Sur le rapport du ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, des Domaines, de l’Aménagement du Territoire et de la Population, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret autorisant et déclarant d’utilité publique les travaux d’aménagement en 2×2 voies de la section RR9, de la bretelle d’accès au Point G, de 07 km de voirie à Kati et de la section Rond-point GMS- Samé-Kati. Ce projet d’aménagement rentre dans le cadre de la politique de décongestionnement de la route Bamako-Koulouba-Kati qui vise l’amélioration de la mobilité et des conditions de vie des populations. Les travaux projetés empiètent sur des propriétés privées qu’il convient d’exproprier pour cause d’utilité publique conformément aux dispositions de la loi domaniale et foncière. Le projet de décret est adopté dans ce cadre. AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes : AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME – Inspecteur à l’Inspection des Services judiciaires : Général Diakariaou DOUMBIA, Inspecteur général des Services pénitentiaires et de l’Education surveillée. AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE – Ambassadeur du Mali à Libreville (République Gabonaise) : Madame Nina WALET INTALLOU, Juriste. AU TITRE DU MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL – Chargé de mission : Monsieur Badra Aliou SANGARE, Juriste. – Directeur du Centre national des Concours de la Fonction publique : Docteur Issaka COULIBALY, Enseignant-chercheur. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation a informé le Conseil des Ministres : a. de la dissolution de l’association dénommée « Association des Elèves et Etudiants du Mali (AEEM) ». La dissolution des associations par le Conseil des Ministres est prévue et réglée par les dispositions de la Loi n°04-038 du 5 août 2004 relative aux associations. L’Association des Elèves et Etudiants du Mali « AEEM » est une association de droit malien créée suivant le récépissé de déclaration d’association n°10281/MAT-DNAT du 20 avril 1991. Depuis plusieurs années, force est de constater que l’AEEM ne défend plus les nobles causes des élèves et étudiants conformément à ses objectifs. Elle a été plusieurs fois accusée d’être responsable de violences et affrontements dans le milieu scolaire et universitaire, caractérisés par de nombreux accrochages à main armée entre les différents clans de ladite association. Le dernier affrontement remonte à la date du 28 février 2024, ayant causé la mort d’un jeune étudiant de la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion et plusieurs blessés graves. Ces agissements, d’une extrême gravité, sont survenus dans la perspective du renouvellement des instances du bureau de coordination de l’Association des Elèves et Etudiants du Mali et ont provoqué la suspension immédiate de ses activités dans l’espace universitaire jusqu’à nouvel ordre. Des pratiques similaires ont eu lieu en décembre 2017 entre des factions rivales du comité AEEM de la Faculté des Sciences et des Techniques et provoqué un mort. En octobre 2018, des affrontements à coup d’armes à feu et de machettes, opposant des clans rivaux du comité AEEM de la Faculté de droit privé, ont fait neuf (9) blessés dont deux (2) graves. A chacun de ces événements malheureux, les forces de sécurité ont fait des descentes inopinées au niveau du siège de l’association, qui se sont soldées par des arrestations de certains membres ayant en leur possession des armes létales, des stupéfiants et de grosses sommes d’argent non justifiées. Les agissements en cause sèment des troubles au sein de l’espace scolaire et universitaire et provoquent des perturbations des cours, des assassinats, des meurtres et des destructions de biens publics et privés par des manifestations violentes de rue et des ports illégaux d’armes. Au regard de ces constats, l’Association des Elèves et Etudiants du Mali « AEEM » est dissoute. Cette dissolution contribue à la réalisation de l’une des recommandations des Assises Nationales de la Refondation : « Pacifier l’espace scolaire et universitaire pour en faire un lieu d’acquisition de savoirs et de connaissances et non de vandalisme et d’agressions permanentes ». b. de l’abrogation des décrets de nomination des Conseillers spéciaux auprès des Représentants de l’Etat et du décret n°2017-0616/P-RM du 28 juillet 2017 fixant la rémunération des Conseillers spéciaux des Gouverneurs de Région. Le Gouvernement de la Transition, dans son Communiqué n°65 du 25 janvier 2024, a constaté l’inapplicabilité absolue de l’Accord pour la Paix et la Réconciliation au Mali, issu du processus d’Alger et par conséquent, a annoncé sa fin, avec effet immédiat. Cette décision entraine la mise en œuvre de certaines réformes, notamment : – le remplacement des Autorités intérimaires par des Délégations spéciales ; – l’abrogation des nominations des Conseillers spéciaux des Gouverneurs des Régions du Nord et subséquemment l’abrogation du décret fixant leur rémunération. c. de l’abrogation des décrets de nomination des membres des Autorités
Bla : 22 blessés, sans perte en vie humaine et de nombreux dégâts matériels dans un accident de la circulation
Bla, 13 mars (AMAP) Vingt-deux personnes blessées, sans perte en vie humaine et de nombreux dégâts matériels dans un accident de la circulation qui s’est produit, le mardi 12 mars 2024 aux environs de 18 heures sur la route nationale 6 (RN6), sur l’axe Bla-San, commune rurale de Bla, a constaté l’AMAP. Le mini car de 28 places des forains de Yangasso immatriculée G 5171 M4 a fini sa course devant la préfecture, non loin du commissariat de police après avoir abandonné le goudron de 100 mètres avant de se renverser. Tous les passagers dudit véhicule étaient des commerçants de Bla quittant la foire de Yangasso, qui se déroule chaque mardi. Le bilan provisoire fait état de 22 blessés, sans perte en vie humaine et des dégâts matériels très importants. Sur place, les policiers et d’autres personnes qui étaient au bord de la voie se sont dépêchés sur les lieux de l’accident pour apporter secours aux victimes. Grace à la détermination des éléments du commissaire divisionnaire Youba Gori Touré, de la protection civile et des personnes de bonne volonté, toutes les victimes ont été secourues. Les équipes du médecin chef du centre de santé de référence de Bla et celles des cliniques privées se sont mobilisées pour la prise en charge des blessés. Deux ambulances du CSRéf de Bla, les éléments du centre de secours de Bla se sont chargés de l’évacuation de toutes les victimes vers le centre de santé de référence. Selon le chauffeur Aguibou SAMAKE, « sans mentir, je roulais à plus à 80 km/h et automatiquement le véhicule a changé de direction vers la droite. J’ai essayé de freiner ça n’a pas marché, finalement nous nous sommes retrouvés renverser à terre. C’est une panne mécanique, c’est la direction même qui a lâché. Ma vitesse aussi était conditionnée à la rupture de jeûne, car il était presque 18heures et plusieurs passagers se plaignaient déjà que nous sommes en retard et que la rupture du jeûne est presque arrivée ». Les équipes d’interventions étaient les éléments du commissariat de police de Bla, l’équipe médicale du centre de santé de Bla, du maire de la commune rurale de Bla, les équipes de la protection civile. Après la prise en charge, aucune victime n’a été évacué sur Ségou ; pas cas de décès signalé pour le moment. Selon le commissaire, une enquête sera ouverte pour faire la lumière sur les causes réelles de cet accident. MO/KM (AMAP)
